حسن نيت در قرارداد، مبناي تعهد به درستكاري و تعهد به همكاري در حقوق فرانسه

La bonrie foi dans le contrat, le fondement de Tobligation de loyaute et Iʹobligation de cooperation en droit frangais

La notion de bonne foi, en droit frangais, presentee par le code civil, est une regie morale qui est devenue une regie de droit. La bonne foi represente & ce compte un point de contact, une sorte de trait dʹunion entre le droit et la morale. En effet, le droit a pris en consideration une notion morale pour lui "reconnaitre une valeur dans les actes et relations juridiques et lui accorder des effets et avantages". A cet egard, on pourrait dire que le moyen de ce developpement dans les actes et les relations juridiques y compris le contrat est la bonne foi. La bonne foi, en tant que moyen de faire penetrer la r6gle morale dans le droit des contrats, doit etre etudiee dans la phase de Iʹelaboration du contrat ainsi que dans la phase de Iʹexecution. La bonne foi dans la formation du contrat est elaboree par la doctrine et la jurisprudence & defaut dʹun texte expr&s, tandis quʹen mature dʹexecution des contrats, elle est affirmee par la disposition de Iʹalinea 3 de Iʹarticle 1134 du Code civil. Elle commande la reconnaissance dʹune obligation dʹinformation au stade de la formation et de Iʹexecution du contrat & chaque fois que Ton constate un desequilibre de connaissanut;. La bonne foi couvre done, iʹexigence d une teiie obligation non seulement precontractuelle mais aussi contractuelle. Car, Iʹexistence de cette obligation est rattachee partiellement & la bonne foi. Autrement dit, elle est le fondement moral de Iʹobligation dʹinformation. La bonne foi (qui est une attitude intellectuelle de Iʹindividu) a deux aspects pratiques dans le monde exterieur: dʹabord la loyaute et ensuite la cooperation. La seule possibility dʹapprecier une telle notion intellectuelle, dans le domaine du droit civil, est dʹevaluer le comportement externe de Iʹindividu. Or de ce point de vue, malgre Iʹinscription de la bonne foi et non des deux notions de loyaute et cooperation dans le Code civil, il ne semble pas que Iʹon puisse ecarter ces deux oeuvres de la jurisprudence et de la doctrine comme les manifestations et les aspects pratiques de la bonne foi dans les relations precontractuelles et contractuelles. Dʹailleurs, elles ne sont pas preferees & la bonne foi. Lʹobligation dʹinformation dans le contrat , est fondee sur les deux manifestations du principe de bonne foi, & savoir, Iʹobligation de loyaute et Iʹobligation de cooperation. Plus precisement, elles justifient la necessite de respect dʹune obligation dʹinformation entre les parties contractantes. Done, cette derntere peut etre fondee sur Particle 1134 alinea 3 du Code civil. Mais il ne faut pas oublier que le concept precontractuel de cette obligation, est Iʹemanation de la bonne foi dans la procedure dʹelaboration du contrat par Iʹintermediaire de Iʹobligation de loyaute.