كليدواژه :
حقوق قراردادهاي نفت و گاز , تحولات قراردادهاي نفتي , شروط كلاسيك داوري , داوري موردي , داوري نهادي , نهادهاي داوري بين الملل , حقوق نفت و گاز , شروط مدرن داوري , داوري بين المللي , شروط داوري
چكيده لاتين :
Lʹhistoire de lʹarbitrage international depuis la deuxieme guerre mondiale et celle du droit des contrats petroliers sʹinterpenetrent, voir se confondent. En effet, revolution effectuee en droit des contrats petroliers, nʹest en large mesure que le reflet des evolutions geopolitiques, qui ont profondement transforme les modes dʹorganisation et de fonctionnement de lʹeconomie mondiale dans la seconde moitie de 20 siecles. Avec revolution realisee dans ces accords, les procedures arbitrales choisies par les parties dans le cadre de leurs conventions et les structure des clauses dʹ arbitrage les definissants, ont egalement evolue.
Quelque soit le formule contractuelle des pays hotes, 1ʹetude sur revolution de droit des accords petroliers, demontre une evolution de clause ad hoc, aux clauses institutionnelles de lʹarbitrage. Les anciens accords, qui prenaient le plus souvent la forme de concessions, comportaient des clauses ad hoc, parfois malaisee de mettre en oeuvre. En revanche, la modernisation des pratique contractuelle entraient le recours aux reglements uniforme et utilisation de clause arbitrage institutionnelle telle que CCI, UNCITRAL, AAA et CIRDI. Par exemple, on peur mentionner la clause de lʹarbitrage inserees dans les contrats petroliers de 1ʹAngola (CCI), le Gabon(CCI), le Maroc(CIRDI), et la Tunisie (CCI).
Dans cet article, on va essayer dʹabord de demontrer quelques traces de cette evolution de droit des accords petrolier du regime concession au regime contractue. Ensuit, dans le cadre de la jurisprudence arbitrate et les problemes liee a la mise en ceuvre des clauses dʹarbitrage « classique », la structure nouvelle de la pratique relative aux clauses arbitrage dans les contrats petroliere « modeme », va etre presente.
Les mots cles: Arbitrage international, contrats petroliers, evolution de droit des contrats petroliers, droit des contrats petroliers, clause dʹarbitrage, clause compromissoire, procedures arbitrales, jurisprudence arbitrale. arbitrage institutionnell, arbitrage ad hoc
