مطالعھ تطبيقي جھت و علت عقد در حقوق ايران وفرانسه و فقه اماميه

Une étude comparative entre le droit positif iranien, le droit

مطالعھ تطبيقي جھت و علت عقد در حقوق ايران و فرانسھ و فقھ اماميّھ 1 دكتر عبدالرسول دياني* چكيده اين مقاله بهمقايسه نظام هاي حقوقي اسلام، ايران و حقوق فرانسه در مورد جهت و علّت در عقد بهعنوان محل تلاقي اخلاق و حقوق مي پردازد. اما براي فهم دقيق و پيشگيري از داوري شتاب زده و يا خطا در تطبيق مفاهيم، با بهره گيري از منابع اصيل و موثّق، هر كدام از اين دو نظام را در دو بخش مستقل بررسي نموده و آنگاه در بخش سوم بهمقايسه دقيق دو نظام هم در باب مفهوم علت و جهت و هم در مورد اثبات آن پرداخته و به كاستي هاي قانون مدني اشاره شده است. واژههاي كليدي: جهت عقد، علت عقد، معامله بهقصد فرار از دين، معامله صوري، اثبات جهت، داراشدن بدون سبب، اكل مال بهباطل، شرط بنايي، شرط ضمني، اصل هم بستگي قراردادهاي معو?ض *

Une étude comparative entre le droit positif iranien, le droit français et le droit musulman concernant la cause du contrat et la tentative d’une nouvelle proposition Abdolrasoul DAYANI Abstract Cette étude vise plus particulièrement à préciser les défaillances de system juridique iranien en ce qui concerne la cause du contrat en tant qu un élément essentiel dans sa formation. En effet, bien que 4ème alinèa de l’article 190 du code civil iranien prévois une cause licite dans l’engagement, cette notion à été traduit comme cause subjective c’est à dire les motifs visés à conclure le contrat et pas sa cause objective. Deuxième critique vise à ce que le droit iranien annule uniquement un contrat dont le motif illicite est précisé d’une manière explicite dans le contrat. Cela vaut dire que les contrats visés par les motifs implicites ne sont pas entachés de nullité. Et encore le critique majeur de ce droit est qu`il a mélangé trois notions bien distinctes : le contrat visé par une cause illicite, le contrat simulé ou fictif et tous les deux dernières avec le contrat conclut par le débiteur en fraude de leurs droits ce qui donne droit à l’action paulienne. Cette confusion impardonnable du législateur iranien dans les amendements de l’année 1992 est l’ultime défaillance de ce system selon l’auteur. Key Words: use du contrat, cause de l’obligation, motif, cause impulsive et déterminante, action paulienne, enrichissement sans cause, contrat fictif